Michel Raspaud : «L'arrêt Super League ouvre la boîte de Pandore de la dérégulation»

Pour Michel Raspaud, cet arrêt Super League pourrait ni plus ni moins remettre en cause le modèle sportif européen (structure pyramidale, système ouvert de promotion/relégation, solidarité, etc.). (Photo : DR)

Dans le dernier numéro de Légisport (n° 167, mai-juin 2024), Michel Raspaud, professeur émérite des universités, donne son avis sur l'arrêt Super League rendu le 21 décembre 2023 par la Cour de justice de l'Union européenne.

L'arrêt Super League «ouvre la boîte de Pandore de la dérégulation du sport professionnel au sein de l'UE», estime Michel Raspaud, qui a publié en 2023 National Success in Elite Sport avec l'universitaire libanais Nadim Nassif.

Reste maintenant à savoir, selon lui, si cette dérégulation deviendra «effective avec la création de compétitions concurrentes via le projet d'A22 Sports Management, des compétitions organisées par l'UEFA». 

Interrogé par Maître Michel Pautot, docteur en droit et avocat au barreau de Marseille, Michel Raspaud dit «craindre que se constitue une très grande confusion, sinon une forme de violence institutionnelle, et de multiples recours juridiques. Pour ma part, avec cet arrêt de la Cour, je vois des jours très sombres se profiler pour le football européen, mais aussi pour tous les sports professionnels organisés par des institutions supranationales continentales ou mondiales (football, rugby, basket, hand, volley, hockey sur glace, cyclisme...)».

Les droits TV et les revenus commerciaux au cœur des enjeux

«Sur le papier, la voie est libre pour la création de la Super League et même pour une remise en cause du monopole de la FIFA et de l’UEFA sur la commercialisation des droits de retransmission de leurs compétitions, juge Rafael Amaro, professeur en droit privé à l'université de Caen, sur Le Club des juristes. Ce volet de la discussion est un peu passé au second plan mais, sur ce point, l’arrêt pourrait avoir des répercussions majeures.»

L'arrêt Super League sera-t-il le «coup de tonnerre, une sorte de nouvel "arrêt Bosman", annoncé par Gilles Ferréol, professeur émérite de sociologie à l'université de France-Comté et tant d'autres acteurs du monde du sport ?

Pour en savoir plus : 

- Maître Michel Pautot dans l'After Foot sur RMC du 21 décembre 2023 : «L'arrêt de la Cour de justice fait voler en éclats le protectionnisme» (écouter le podcast)

- Le débat intégral de l'After Foot sur RMC du 21 décembre 2023 à la suite de l'arrêt sur la Super League (vidéo)