Jeudi et vendredi à Dijon, le Laboratoire de droit du sport (LDS)* dirigé par le professeur Gérald Simon, organise un colloque international ‘‘Sport et nationalité’’ au conseil régional de Bourgogne (17, boulevard de la Trémouille). Juristes, sportifs et représentants des instances sportives (CIO, UEFA) voire européennes viendront débattre sur ce sujet.
Au menu : naturalisations de complaisance, sportifs binationaux, coexistence entre justice étatique et justice sportive, question de l'autonomie de la nationalité sportive...
* Rattaché au Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI).
Brève présentation du colloque par le professeur Gérald Simon
La nationalité est un des éléments fondamentaux qui gouvernent le sport : elle est étroitement attachée à la délivrance des titres sportifs (Champion de France, champion du monde, etc.) tout comme elle conditionne le plus souvent l’accès aux épreuves dont la plupart sont réservées aux sportifs « nationaux ».
Mais de quelle nationalité s’agit-il ici ? Les fédérations dites nationales ne représentent pas toujours un État : les îles Feroë, rattachées au Danemark, sont pourtant membres de la FIFA et leurs équipes sont admises comme telles à participer aux compétitions internationales et européennes de football ; de même Tahiti, pour la même raison, a pu participer à la dernière Coupe des confédérations de football ; les sportifs natifs de l’île de Guam ou des Samoa américaines, toutes deux territoires des États-Unis, représentent ces deux « nations sportives » aux Jeux olympiques ou à la Coupe du monde de Rugby et la fédération de quilles de Catalogne est un membre affilié de la fédération internationale, distinctement de la fédération espagnole !
En sens inverse, l’équipe de France de rugby a pu compter dans ses rangs un joueur de nationalité … sud-africaine ! Quant à Monaco, le club de football participe au championnat de France tandis que l’équipe de bobsleigh représente la Principauté aux Jeux olympiques ! À quoi s’ajoute le traitement particulier en matière de naturalisation ou de bi-nationalité dont sont l’objet les sportifs dans nombre de disciplines.
Ces quelques exemples démontrent que le mouvement sportif se sent affranchi du droit étatique pour poser ses propres règles en matière de nationalité. Cette liberté que s’accordent les institutions sportives fonde l’idée d’une « nationalité sportive » distincte et indépendante de la nationalité étatique, laquelle est pourtant un des attributs de la souveraineté. À quoi la « nationalité sportive » correspond-elle ? Et surtout dans quelle mesure son autonomie est-elle compatible avec les règles étatiques de la nationalité ? Quelques unes des questions auxquelles s’efforceront de répondre les participants à cette huitième Rencontre du droit du sport organisée par le Laboratoire de Droit du Sport.
Pour en savoir plus :
- Programme du colloque ‘‘Sport et nationalité’’ (pdf)
- Interview de Gérald Simon (article)
